1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://saintluc42.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Paroisse Saint Luc – Contact : paroisse@saintluc42.fr- 04 77 57 29 02 –
Identification de l’entreprise : Maison paroissiale Saint Luc – Adresse : 65, rue Parmentier – 42100 St-Etienne.
Directeur de la publication : le curé de la paroisse
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : Chargée de la communication de la paroisse – paroisse@saintluc42.fr
Autres contributeurs : Chargée de la communication de la paroisse – coordinatrice paroissiale
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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3 – Limitations de responsabilité.
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La Paroisse Saint Luc décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://saintluc42.fr/
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Le cas échéant, La Paroisse Saint Luc se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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5 – Liens hypertextes et cookies
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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